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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA MOULIN DE GASSAC
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"VIN DE CLEMENCE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"VIN DE CLEMENCE"
SA MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97699176
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2007

Présentation de la marque "VIN DE CLEMENCE"

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "VIN DE CLEMENCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas Daumas Gassac, 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France.

La marque "VIN DE CLEMENCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "VIN DE CLEMENCE" est expirée depuis le 7 octobre 2007.

SA MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : Méranée , VIN TRADITION ANCIEN MONDE , TERRASSES DU LIDO , JEAN DE LANDOC , LOU CIGALON , Peyrafioc , " PARADOX-OIL " , " MADELON "


SA MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme) - Mas Daumas Gassac, 34150 ANIANE - France - SIREN 321262933


Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières et eaux de vie), VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE en provenance de la région du Midi de la France EAUX DE VIE D'APPELLATION D'ORIGINE en provenance de la région du Midi de la France